NOTIFICATION D’UNE DECISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE

DATE:   Vendredi 5 Mars 2010

HEURE : 19h00

LIEU : Saint Denis – Siège social de la  L.R.B.B.

MEMBRES PRESENTS :    SADAR I, MASSAIN A, DREVON T, DONATI A.

DOSSIER ETUDIE :

Dossier n° 2 2009/2010   Faute disqualifiante avec rapport  pour les joueurs  DUBARD Alexandre (Licence N° F 73295) de LA TAMPONNAISE BASKET BALL et  JEAN-JACQUES Mickaël (Licence N° F81 0827) des AIGLONS

Vu le titre VI des Règlements Généraux de la FFBB, après étude des pièces composant le dossier,                                                                                           
ATTENDU que dans les deux dernières minutes de la rencontre N° SMR 85 du 20 Février 2010 opposant la T.B.B. aux AIGLONS d’ORIENT dans le championnat de la REUNION Monsieur DUBARD Alexandre  de la T.B.B. (Licence N° F 73295) a donner un coup de tête à un joueur de l’équipe adverse Monsieur JEAN-JACQUES Mickaël (Licence N° F81 0827) est allé donner un coup de point à Monsieur DUBARD Alexandre pour protéger son coéquipier. Les deux joueurs sont exclus conformément au règlement officiel du basket ball.

Il n’y a pas eu d’incidents après la rencontre.

Après avoir entendu :
- Monsieur  DUBARD Alexandre de LA TAMPONNAISE BASKET BALL qui reconnaît les faits et s’excuse de son comportement.
- Monsieur JEAN-JACQUES Mickaël des AIGLONS qui reconnaît les faits et s’excuse de son comportement

La commission de discipline inflige  à l’encontre de Monsieur DUBARD Alexandre une suspension de dix mois dont quatre mois ferme, la peine ferme s’établissant à compter du 21 Février 2010 jusqu’au 20 Juin 2010 inclus. Le reste de la peine étant assorti du bénéfice du sursis.
Inflige  à l’encontre de Monsieur JEAN-JACQUES Mickaël  une suspension de huit mois dont deux mois ferme, la peine ferme s’établissant à compter du 21 Février 2010 jusqu’au 20 Avril  2010 inclus. Le reste de la peine étant assorti du bénéfice du sursis

D’autre part, les associations sportives des AIGLONS et de la TAMPONNAISE devront s’acquitter d’un versement d’un montant de 80 €  chacune, correspondant aux frais occasionnés lors de la procédure. 

Conformément aux articles 623 et 624 des Règlements Généraux, l’intéressé peut faire appel de cette décision dans un délai de 20 jours ouvrables à compter de la présente notification (date de l’avis de réception faisant foi).

M. Ismaël SADAR,                                                           
Président de la commission de discipline      

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